Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPE DE FRANCE / CHAMPIONNATS DE FRANCE DE TAPAS TAPAS WORLD CUP / CHAMPIONSHIP
Lionel OSMIN & Cie, SARL

Numéro de dépôt :
3778617
Date de dépôt :
01/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/11/2020
COUPE DE FRANCE / CHAMPIONNATS DE FRANCE DE TAPAS TAPAS WORLD CUP / CHAMPIONSHIP de Lionel OSMIN & Cie

Présentation de la marque COUPE DE FRANCE / CHAMPIONNATS DE FRANCE DE TAPAS TAPAS WORLD CUP / CHAMPIONSHIP

Déposée le 1 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lionel OSMIN & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPE DE FRANCE / CHAMPIONNATS DE FRANCE DE TAPAS TAPAS WORLD CUP / CHAMPIONSHIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lionel OSMIN & Cie domicilié(e) 6 Rue d'Aspe ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 621 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel OSMIN & Cie domicilié(e) 6 Rue d'Aspe ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France.

La marque COUPE DE FRANCE / CHAMPIONNATS DE FRANCE DE TAPAS TAPAS WORLD CUP / CHAMPIONSHIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE DE FRANCE / CHAMPIONNATS DE FRANCE DE TAPAS TAPAS WORLD CUP / CHAMPIONSHIP est expirée depuis le 1 novembre 2020.

Lionel OSMIN & Cie a également déposé les autres marques suivantes : VOLUPTE DE MALBEC , HAUT RIVAGE , PONT DU DIABLE


Lionel OSMIN & Cie, SARL - 6 Rue d'Aspe ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France - SIREN 522621846


Lionel OSMIN & Cie - 6 Rue d'Aspe ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542656 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 15 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624786 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.